Une fois de plus, le président de la SEC a déclaré que l’Ether (ETH) était une « security ». Ça fait deux fois qu’il le dit, alors je pense qu’on peut le prendre au sérieux !
Gary Gensler et la SEC sont de nouveau à la manoeuvre pour tenter de réguler le Proof of Stake. Une action qui n’est pas sans susciter de nombreuses interrogations !
Gary Gensler, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), ne lâche pas l’affaire et continue de mener sa lutte contre les jetons Proof Of Stake (PoS).
Il garantit que ça correspond à la définition de securities, ou titre financier en français, selon le critère du test de Howey.
En gros, on dit que si un actif répond à certaines conditions, alors c’est un contrat d’investissement, ce qu’on appelle le test de Howey. Donc, pour cela, il faut que ça remplisse ces caractéristiques :
Vous pouvez investir de l’argent dans une entreprise, et ainsi espérer en tirer des bénéfices. Mais vous ne participez pas à sa réussite. Vous êtes juste un investisseur qui attend de voir si ça marche ou pas.
Même si ça paraît un peu vaste à première vue, La SEC a donné une définition pour cette notion qui sert à juger si une action est un bon investissement. Si un jeton remplit les 4 critères du test de Howey, alors on le dit sous l’administration du régulateur américain.
Gensler a indiqué aux journalistes lors d’un vote en commission ce mercredi que le staking offre des rendements aux investisseurs, ce qui signifie que tous les tokens en jeu doivent se conformer à la loi.
Le président de la SEC a dit ça :
Quel que soit le token qu’ils mettent sur le marché et le protocole qu’ils développent, ce petit groupe d’entrepreneurs et de développeurs devrait toujours s’assurer d’être conforme. Et ça vaut aussi pour les intermédiaires.
Bref, la SEC envisage pas seulement les gens qui développent des projets et délivrent des tokens, mais aussi les plates-formes qui proposent ces cryptomonnaies. Ces plates-formes doivent se soumettre aux règles.
Quelle est l’avenir de la régulation des crypto monnaies?
C’était The Block qui a été le premier à nous dire ce que Gary Gensler avait à dire après qu’on lui ait demandé de réagir aux déclarations de Rostin Behnam qu’on a entendues la semaine dernière.
Le président de la Commission des contrats à terme sur les marchandises (CFTC) a effectivement annoncé que l’Ether (ETH) est une « commodity » et par conséquent, elle doit être régulée par son agence. Un titre de ce type est différent d’un titre de « sécurité » car il représente plutôt un produit de base, une matière première.
Depuis des lustres, les deux régulateurs se chamaillent à propos de qui aura le droit de régir le marché des crypto-monnaies. Gensler a dit que le Bitcoin est une commodity, mais que la plupart des altcoins, dont l’Ether, répond aux critères d’une security.
La dernière semaine a vu Gary Gensler affirmer que les tokens de type Proof Of Stake sont des « securitiies » et ça a surpris tout le monde – ils ont reçu un soutien inattendu.
La NYAG a engagé des poursuites judiciaires contre KuCoin pour avoir fait partie des plateformes qui proposaient le listing et la vente de certains tokens. On est pas surpris, quand même. Les régulateurs américains se montrent de plus en plus stricts, et il est important de rester à l’affût des décisions qui seront prises dans les semaines à venir.
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